alt
  • English
  • Accueil
  • Communauté
  • Affaires
  • Tourisme
  • Conseil des élus
  • Nouvelles régionales
  • Contacts
  • Répertoire
  • Plan de site

council_menu_item_title_fr

Budget
Calendrier des réunions
Comités et commissions
Faire une présentation
Fonctionnement du Conseil
Membres du Conseil
Politiques
Ordres du jour et procès-verbaux
Règlements municipaux
Nous joindre

Conseil des élusseparator
E-mail
Imprimer

Politiques

pdfProcédures pour demandes de subventions
  • C001 Informations générales pour le président
  • C002 Rémunération et indemnisation applicables au président et aux membres du Conseil
  • C003 Politique de subvention
  • C004 Délégation de pouvoirs et de fonctions du Conseil
  • C005 Enquête sur les réunions à huis clos
  • C006 Assurer l’obligation de rendre compte et la transparence
alt
Partagez vos commentaires Joignez-nous sur Facebook!
Submit to Facebook Submit to Google Bookmarks Submit to Twitter Submit to LinkedIn

Si vous ne voyez pas le site Web correctement, veuillez communiquer avec notre département informatique par courriel (support@prescott-russell.on.ca) ou par téléphone au 613-675-4661 poste : 2121.
Copyright © 2011 Tous droits réservés. Comtés unis de Prescott et Russell  |  Conception graphique et production : Chabo Communications et Design  |  Administration